A.C.L.
Présentation de la marque A.C.L.
Déposée le 11 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.L. ARC EN CIEL LUMINAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.C.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque A.C.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746194.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.L. est expirée depuis le 11 août 2008.
A.C.L. ARC EN CIEL LUMINAIRES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04
Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38